Le 26 août 2024, les gendarmes de la Cellule de lutte contre le travail illégal et les fraudes (CELTIF) du Morbihan ont conduit une opération anti-fraude aboutissant à la saisie de 524 produits issus de la contrefaçon. Ces derniers ont été confisqués et détruits.
Tout au long de l’été, la Cellule de lutte contre le travail illégal et les fraudes (CELTIF) du Groupement de gendarmerie départementale du Morbihan (GGD 56) a effectué des contrôles sur les marchés du département, en partenariat avec la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS), la Direction départementale des finances publiques (DDFIP), l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) et la Mutualité sociale agricole (MSA), contribuant ainsi à assurer la tranquillité des vacanciers et des consommateurs, sur les marchés bretons.
Une opération CoDAF sur le marché d’Auray
Le 26 août 2024, une opération Comité départemental anti-fraude (CoDAF) a ainsi été menée sur le marché hebdomadaire d’Auray, dans le Morbihan. Étant l’un des plus grands de la région, il est particulièrement fréquenté en période estivale.
En collaboration avec l’inspection du travail (DDETS) et l’administration fiscale (BCR-DDFIP), les gendarmes de la CELTIF du GGD 56 ont contrôlé de nombreux commerçants itinérants.
Au cours de ces contrôles, les militaires de la Gendarmerie ont constaté, sur l’étal d’un des commerçants, la présence d’objets à l’effigie de personnages de Disney, de Pokémon, de la Paw Patrol (Pat’ Patrouille ), de Sonic, Pink Panther, Mario Bros ou encore portant le logo Nike, ainsi que des produits Marvel. Outre l’absence de toute norme CE, tous les produits ciblés sont dépourvus de marquage ou d’étiquetage attestant de leur authenticité (c’est-à-dire le moulage du copyright). 182 produits contrefaits sont saisis, ainsi que le fourgon utilisé pour les transporter. S’ils proviennent d’Espagne, le lieu de leur fabrication n’est quant à lui pas identifié.
Un autre commerçant exposant à la vente des produits sous licence non conforme a également fait l’objet d’un contrôle et d’une perquisition, aboutissant à la saisie de 342 marchandises issues de la contrefaçon des marques Disney, One Piece, Pokémon, Dragon Ball, Paw Patrol, Naruto, Mario et Hello Kitty.
Des produits confisqués et détruits
Un total de 524 produits contrefaits a ainsi été saisi ce 26 août 2024 sur le marché d’Auray. Les détenteurs des licences ont confirmé la contrefaçon des marchandises et ont remercié les gendarmes pour leur vigilance.
Sur instruction du Procureur de la République de Lorient et en application de la législation, tous seront confisqués et détruits.
